Garantie des vitrages panoramiques « Lumyra »
La société New Time S.p.A. garantit ses Produits conformément aux articles 1490 et suivants du Code civil italien, sauf disposition expresse prévue dans les conditions de garantie suivantes :
- New Time S.p.A. s’engage à garantir que les Produits vendus sont exempts de défauts les rendant impropres à l’usage auquel ils sont destinés ou diminuant de manière appréciable leur valeur ;
- Comme prévu dans les Conditions Générales de Vente, il incombe au Client de vérifier immédiatement l’intégrité des emballages des marchandises reçues et de signaler tout vice et/ou défaut apparent au plus tard dans un délai de 8 jours calendaires à compter de la réception. Cette communication devra être effectuée par écrit à l’adresse électronique communiquée par le Producteur, en joignant des photos et/ou vidéos des défauts constatés.
- À l’exception de ce qui précède, avant de procéder à l’installation des vitrages panoramiques chez le client final, il incombe au Client de vérifier l’ensemble du matériel et, le cas échéant, de signaler tout vice et/ou défaut constaté dans un délai maximum de 5 jours calendaires à compter de sa découverte. Cette notification devra également être effectuée par écrit avec photos et/ou vidéos à l’appui.
- En cas de signalement tardif ou de défaut de signalement des vices et/ou défauts, le Client devra supporter intégralement les coûts relatifs à la remise en état ou au remplacement des Produits.
- La garantie est exclue dans les cas suivants :
- vices et défauts imputables à des tiers étrangers à New Time S.p.A. ;
- vices et défauts imputables au Client et/ou au transporteur et/ou à l’utilisateur final;
- interventions sur les Produits non expressément autorisées par le Producteur;
- non-respect des instructions fournies par le Producteur et/ou du manuel d’utilisation;
- dommages résultant d’actes de vandalisme, de vol, de cambriolage, d’événements météorologiques défavorables ou d’autres événements non imputables au Producteur;
- composants ou matériaux sujets à l’usure;
- vices et défauts imputables à l’installation des Produits;
- dommages aux panneaux de verre imputables à des inclusions de sulfure de nickel (phénomène typique du verre trempé ne constituant pas un défaut de fabrication);
- après installation, vices et défauts imputables à l’utilisateur, y compris, à titre d’exemple non limitatif, un entretien insuffisant ou une manipulation inappropriée des panneaux de verre.
VI. New Time S.p.A. reconnaît également les garanties supplémentaires suivantes par rapport à la garantie légale annuelle:
- 10 ans pour les défauts de trempe, y compris « Roller Wave », « Edge Lift », anisotropie, « Bow » et « Haze », conformément au tableau ci-dessous :
| DÉFAUT | TYPE | VISIBILITÉ | ORIGINE |
| Roller Wave | ondulation périodique | élevée en réflexion | appui sur rouleaux |
| Edge Lift | déformation du bord | moyenne | gradient thermique |
| Anisotropie | optique | uniquement en lumière polarisée | contraintes internes |
| Bow | courbure globale | moyenne | déséquilibre thermique |
| Haze | opacification | variable | contamination |
- 10 ans pour la variation de couleur et l’adhérence de la peinture sur les profils en aluminium ;
- 2 ans sur les accessoires et les joints.
En cas de signalement en temps utile par le Client, New Time S.p.A., si la garantie est jugée applicable, s’engage à procéder à la remise en état et/ou au remplacement des Produits et/ou accessoires dans un délai raisonnable. Les frais de livraison restent à la charge exclusive du Client. En cas de manquement du Producteur, les recours prévus à l’article 1492 du Code civil italien s’appliquent.